Dernière mise à jour : 15 juillet 2025
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Article 1 – Informations légales
A. Éditeur du site
Le site arbresetpaysagesdautan.fr est édité par :
Association Arbres et Paysages d’Autan
20 route de Ticaille – 31450 Ayguesvives
Tél : 05 34 66 42 13
Email : apa31@free.fr
SIRET : …
Représentée par son président(e) ou représentant légal.
ci-après « l’Éditeur »
B. Directeur de la publication
Le Directeur de la publication est :
Quentin FABREGAL
Contact : apa31@free.fr
ci-après « le Directeur de publication »
C. Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
Société OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Tél : +33 (0)9 72 10 10 07
Site web : www.ovh.com
ci-après « l’Hébergeur »
D. Utilisateurs
Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, consultent et utilisent le site Arbres et Paysages d’Autan,
ci-après les « Utilisateurs ».
E. Crédits
Photographies : »Arbres et Paysages d’Autan »
Réalisation du site : Olivier Gobet – https://32rue.fr
Article 2 – Accessibilité
Le Site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf en cas d’interruption, programmée ou non, pour maintenance ou cas de force majeure.
L’Éditeur s’efforce de rétablir l’accès dans les meilleurs délais en cas de panne ou interruption. Il ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage lié à l’indisponibilité du Site.
Article 3 – Loi applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par la législation française.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, celui-ci sera soumis aux juridictions compétentes françaises.
Article 4 – Contact
Pour tout signalement de contenu ou d’activité illicite, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur :
par email : apa31@free.fr
ou par courrier postal à l’adresse indiquée ci-dessus.
Le site Arbres et Paysages d’Autan vous souhaite une agréable navigation.